ANNÉE 2019

Ordre du jour de la séance du lundi 25 novembre 2019 I. Approbation du PV du CM en date du 14 octobre 2019. II. Délibération relative à l’inscription de la liste des dépenses au compte 6232 « Fêtes Cérémonies ». III. Délibération validant le recours à un marché public à Procédure Adaptée (MAPA) : Opération restauration de l’église Saint-Michel. IV. Présentation de la convention de mutualisation pour la mise en œuvre des mesures obligatoires du Règlement Général sur la protection des données (RGPD), avec la Communauté de Communes Vaison-Ventoux (CCVV). V. Rapport transmis par la CCVV sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets en 2018. VI. Point sur les commissions. VII. Questions diverses. VIII. Agenda. Télécharger le compte rendu de la séance du lundi 25 novembre 2019.   Ordre du jour de la séance du lundi 14 octobre 2019 I. Approbation du PV du CM en date du 9 septembre 2019. II. Délibération relative à l’affectation du contrat départemental de solidarité territoriale (CDST) 2017-2019 : avenant n° 2. III. Délibération adoptant le règlement de l’Occupation du Domaine Public (ODP). IV. Délibération relative au versement de l’indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des communes et EPCI. V. Point sur les commissions. VI. Questions diverses. VII. Agenda. Télécharger le compte rendu de la séance du lundi 14 octobre 2019.   Ordre du jour de la séance du lundi 9 septembre 2019 I. Approbation du PV du CM en date du 26 juin 2019. II. Délibération concernant une délégation de signature expresse pour délivrer une autorisation d’urbanisme. III. Délibération abrogeant la délibération n°03-2010 du 23 février 2010 prescrivant la révision générale du plan local d’urbanisme. IV. Délibération d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables. V. Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Vaucluse dans le cadre du Programme d’aide à la Voirie communale et intercommunale 2019 - Tranche 2. VI. Délibération relative à l’acceptation de la demande d’extension de périmètre du syndicat des eaux de la région Rhône Aygues Ouvèze et approbation des nouveaux statuts. VII. Point sur les commissions. VIII. Questions diverses. IX. Agenda. Télécharger le compte rendu de la séance du lundi 9 septembre 2019.   Ordre du jour de la séance du mercredi 26 juin 2019 I. Approbation du PV du CM en date du 13 mai 2019. II. Délibération budgétaire modificative (1) – Commune - Crédits supplémentaires. III. Délibération relative à la répartition des sièges du conseil communautaire à compter des élections municipales de 2020. IV. Délibération relative à l’attribution de l’enveloppe concernant la part « Complément Indemnitaire Annuel » du Rifseep (objectifs professionnels 2018 du personnel communal). V. Délibération désignant la société retenue dans le cadre du projet « ENIR » - École Numérique. VI. Délibérations désignant l’entreprise retenue pour la réfection des toitures de l’école. VII. Délibérations désignant l’entreprise retenue pour la réfection des toitures du préau du groupe scolaire. VIII. Délibération relative à l’affectation du CDST (Contrat Départemental de Solidarité Territoriale) 2017-2019 - Avenant 1. IX. Point sur les commissions. X. Questions diverses. XI. Agenda. Télécharger le compte rendu de la séance du mercredi 26 juin 2019.   Ordre du jour de la séance du lundi 13 mai 2019 I. Approbation du PV du CM en date du 1er avril 2019. II. Délibération rectificative de l’affectation des résultats 2018 pour le budget communal, suite à une erreur matérielle. III. Délibération autorisant l’acquisition de la parcelle cadastrée E n°195 appartenant à Mme Annie-Claire POMMIER-SAUTET. IV. Délibération concernant le transfert obligatoire des compétences "eau potable et assainissement des eaux usées" à la Communauté de Communes Vaison-Ventoux. V. Délibération attribuant des subventions aux associations pour l’année 2019. VI. Délibération statuant sur la motion de soutien au personnel de l’Office National des Forêts. VII. Point sur les commissions. VIII. Questions diverses. IX. Agenda. Télécharger le compte rendu de la séance du lundi 13 mai 2019.   Ordre du jour de la séance du lundi 1er avril 2019 I. Approbation du PV du CM en date du 11 mars 2019. II. Vote des budgets. III. Délibération concernant les taux d’imposition des taxes locales directes pour l’année 2019. IV. Délibérations autorisant les demandes de subvention pour les projets de travaux de l’année 2019. V. Délibération désignant le choix des entreprises retenues pour les travaux de rénovation du local communal de La Poste. VI. Point sur les commissions. VII. Questions diverses. VIII. Agenda. Télécharger le compte rendu de la séance du lundi 1er avril 2019.   Ordre du jour de la séance du lundi 11 mars 2019 I. Approbation du PV du CM en date du 21 janvier 2019. II. Délibération approuvant la modification des statuts de la communauté des Communes Vaison-Ventoux n°12. III. Délibération fixant les indemnités de fonction des élus. IV. Délibération désignant l’entreprise en charge de la réfection du chemin de la Franchise et du chemin du Coustias - Programme Voirie 2018-2019 - Tranche 1. V. Délibération autorisant une demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Vaucluse dans le cadre du programme départemental Voirie - Tranche 2. VI. Point sur les commissions. VII. Questions diverses. VIII. Agenda. Télécharger le compte rendu de la séance du lundi 11 mars 2019.   Ordre du jour de la séance du lundi 21 janvier 2019 I. Approbation du PV du CM en date du 26 novembre 2018. II. Délibération approuvant le soutien du Conseil Municipal à la motion du Syndicat RAO sur les modalités de financement du dispositif départemental en faveur de l’alimentation en eau potable, mises en place par le département de Vaucluse. III. Délibération approuvant la modification des statuts de la communauté des Communes Vaison-Ventoux n°12. IV. Délibération déterminant le choix de l’entreprise pour les travaux de réaménagement et d’installation de nouveaux modules de jeux sur l’aire de l’Espace Sports et Loisirs Gustave Daladier. V. Délibération désignant l’entreprise en charge de la réfection du chemin des Mourdonnes. VI. Délibération régularisant les frais de missions relatifs au Congrès des Maires 2018. VII. Point sur les commissions. VIII. Questions diverses. IX. Agenda. Télécharger le compte rendu de la séance du lundi 21 janvier 2019.