Villedieu Vaucluse 

Mairie de Villedieu, Haut-Vaucluse

Procès-verbaux des réunions du conseil municipal 2011

Ordre du jour de la séance du mercredi 21 décembre 2011

I. Intervention de Francky Auger, Directeur du syndicat RAO
II. Contrats d’assurance
III. Tarif du columbarium
IV. Tarif cantine et CLAE
V. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Éclairage du clocher ; – 3. Éclairage du blason papal ; – 4. Point sur les travaux ; – 5. Rapport d’activité des pompiers ; – 6. Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 17 novembre 2011

I. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 1er et du 29 septembre 2011
II. Délibération pour le remplacement de la taxe locale d’équipement (TLE)
III. Point d’eau rue des Écoles
IV. Devis trottoir rue des Sources
V. Convention avec ERDF
VI. Columbarium
VII. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Information sur le changement d’horaires des employés ; – 3. Informations sur les travaux ; – 4. Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 20 octobre 2011

I. Attribution du lot pour la réfection des WC publics
II. Projet d’aménagement du point de collecte des déchets au dessus de l’école
III. Rapport d’activités 2010 de la Copavo
IV. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Délibération pour la le bail du local de la Maison Garcia ; – 3. Devis columbarium ; – 4.  Inspection du CLAE par la PMI ; – 5. Trottoir rue des Sources ; – 6. Inclusion de la Ramade dans le projet de quartier

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Ordre du jour de la séance du jeudi 29 septembre 2011

I. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 23 juin et du 28 juillet 2011
II. Délibération budgétaire modificative commune
III. Avenant à la contractualisation 2009-2011
IV. Changement de prestataire pour les contrôles de sécurité
V. Questions diverses

    1. Commission urbanisme ; – 2. Informations urbanisme ; – 3. Utilisation de la salle Pierre Bertrand pour le théâtre ; – 4. Travaux rue des Écoles et rue des Espérants ; – 5.  Taille des platanes ; – 6. Local de la Maison Garcia

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Ordre du jour de la séance du jeudi 1er septembre 2011

I. Délibération concernant le bail du local commercial de la Maison Garcia
II. Travaux
III. Devis divers

    1. Lavoir de la Bourgade; – 2. Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS)

IV. Questions diverses

    1. « Lettre-pétition » concernant l’épicéa de la cour de l’école ; – 2. Pétition concernant le boulodrome ; – 3. Précisions sur l’élaboration du projet « rue des Écoles et rue des Espérants » ; – 4. Informations sur l’urbanisme ; – 5. Demande de Marie Salido pour un cours de danse supplémentaire

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Ordre du jour de la séance du jeudi 28 juillet 2011

I. Approbation du procès verbal du conseil municipal du jeudi 19 mai 2011
II. Choix des entreprises pour les travaux rue des Ecoles et rue des Espérants
III. Choix de l’entreprise pour les travaux de réfection du chemin de Sainte Croix
IV. Délibération modificative pour la demande de DETR
V. Délibérations budgétaires modificatives (commune et assainissement)
VI. Indemnité de conseil allouée au receveur municipal
VII. Approbation du schéma départemental de coopération intercommunale
VIII. Maison Pythoud – approbation de l’acte d’engagement avec la région
IX. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Concours de boules de la Copavo ; – 3. Lavoir de la Bourgade ; – 4. Demande de l’association pour le maintien de l’agriculture paysanne ; – 5. Demande de l’association des artisans et commerçants de Vaucluse ; – 6. Impromptus et apéritif d’accueil ; – 7. Salle polyvalente ; – 8. Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 23 juin 2011

I. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 avril 2011
II. Devis divers

    1. Démolition de l’ancienne STEP ; – 2. Mur du cimetière et de la salle polyvalente ; – 3. Allées du cimetière

III. Demande du conseil général au titre du fonds d’aide aux jeunes 2011
IV. Création d’une régie et tarifs pour le parking dans la cour de l’école
V. Questions diverses

    1. Information urbanisme ; – 2. Conseil d’école ; – 3 Inscriptions à l’école ; – 4. Renouvellement de la mise à disposition de Caroline Delsenne auprès de la Copavo ; – 5. Acquisition de la Maison Pythoud ; – 6. Demande de l’association pour le maintien de l’agriculture paysanne ; – 7. Demande de l’association des artisans et commerçants de Vaucluse ; – 8. Lavoir de la Bourgade ; – 9. Horloge du beffroi ; – 10. Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 19 mai 2011

I. Devis pour la démolition de l’ancienne station d’épuration
II. Questions diverses

    1. Barrière parking de l’école ; – 2. Poubelles du Parking Garcia ; – 3. Point sur l’urbanisme ; – 4. Commission Départementale de Coopération Intercommunale ; – 5. Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 21 avril 2011

I. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 24 février et du 4 mars 2011
II. Vote du budget de la commune, de l’assainissement et du Ccas
III. Vote des taxes
IV. Vote des subventions aux associations
V. Délibération pour l’aide spécifique à la contractualisation
VI. Questions diverses

    1. Devis débroussaillage ; – 2. Devis divers ; – 3. Informations urbanisme ; – 4. Informations employés ; – 5. Informations sur le classement des chemins communaux ; – 6. Information passage à la TNT ; – 7. Tournage d’un film à Villedieu ; – 8. Informations diverses ; – 9. Agenda

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Ordre du jour de la séance du vendredi 4 mars 2011

I. Choix du candidat pour la maîtrise d’œuvre pour le réaménagement de la rue des Ecoles et de la rue des Espérants
II. Convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes
III. Questions diverses

    1. Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux ; - 2. Horloge

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Ordre du jour de la séance du jeudi 24 février 2011

I. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 13 janvier et du 25 janvier 2011
II. Approbation des comptes administratifs de la commune, de l’assainissement et du CCAS
III. Approbation des comptes de gestion de la commune, de l’assainissement et du CCAS
IV. Rééchelonnement de la dette Dexia
V. Convention Acare
VI. Classement d’une impasse privée dans le domaine public communal
VII. Dénonciation de la convention pour la gestion locative avec la Sires
VIII. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; - 2. Campement à l’Aygues ; - 3. Végétalisation ; - 4. Employé municipal ; - 5. Cimetière ; -6. Agenda

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Ordre du jour de la séance du mardi 25 janvier 2011

I. Approbation de l’étude pour le réaménagement de la rue des Ecoles et de la rue des Espérants
II. Questions diverses

1 – Eclairage du chemin de Saint Claude ; 2 – Remboursement des frais de garde des élus ; 3 – Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 13 janvier 2011

I. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 25 novembre et du 16 décembre 2010
II. Demande de suvention pour l’aménagement de la rue des Ecoles et de la rue des Espérants
III. Demande de subvention pour l’achat de la Maison Pythoud
IV. Remboursement ds frais de garde d’enfants des élus ne percevant pas d’indemnités
V. Questions diverses

1 – Informations urbanisme : permis de construire, déclaration préalable, déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux ; 2 – Embauche à l’école ; 3 – Horloge ; 4 – Curage de la source de Saint Claude ; 5 – Dégradations au stade ; 6 – Agenda

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