Villedieu Vaucluse 

Mairie de Villedieu, Haut-Vaucluse

Procès-verbaux des réunions du conseil municipal 2010

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Ordre du jour de la séance du jeudi 16 décembre 2010

I. Décisions budgétaires modificatives
II. Modification de la régie pour la cantine et le CLAE
III. Devis divers
IV. Modification du tarif de la cantine
V. Condition d’achat de la Maison Pythoud
VI. Questions diverses

1 – Informations urbanisme : levée du droit de préemption urbain, permis de construire, arrêté de péril ; 2 – Point sur les travaux ; 3 – Embauche à l’école ; 4 – Délibération pour le remboursement des frais de garde d’enfants d’élus ne percevant pas d’indemnités ; 5 – Saisine du comité médical départemental ; 6 – Etat des égouts chemin du Moulin et rue des Espérants ; 7 – Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 25 novembre 2010

I. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2010
II. Augmentation de la TLE
III. Délibération pour la maintient du service des douanes de Cairanne
IV. Devis pour le remplacement des pompes à chaleur de la salle polyvalente
V. Demande de subvention exceptionnelle de la Société de Lecture
VI. Demande de mise à disposition d’un local par la Gazette
VII. Questions diverses

1 – Fonctionnement du service public d’assainissement non collectif (SPANC) ; 2 – Informations urbanisme : levée du droit de préemption urbain, permis de construire, déclaration prélable ; 3 – Proposition de M. Astruc ; 4 – Demande de Manfred Ernst ; 5 – Point sur les travaux ; 6 – Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 14 octobre 2010

I. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 septembre 2010
II. Choix de l’équipe pour le projet de la rue des Ecoles et de la rue des Espérants
III. Augmentation de la TLE
IV. Indemnité de conseil au receveur municipal
V. Délibération pour le PPRI
VI. Modification du tracé du chemin de Villedieu à Buisson
VII. Questions diverses

1 – Rapport d’activités de la Copavo ; 2 – Levée du droit de préemption urbain ; 3 – Accueil d’une stagiaire à l’école ; 4 – Collecte des peintures inutilisées ; 5 – Permis de construire ; 6 – Syndicat RAO ; 7 – Situation des employés ; 8 – Achat informatique mairie ; 9 – Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 9 septembre 2010

I. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 juillet 2010, 4 août 2010 et 11 août 2010
II. Convention avec la Copavo pour l’accueil des élèves des enseignants grévistes
III. Convention pour l’utilisation du stade
IV. Végétalisation des parkings
V. Devis divers

1 – Taille des platanes ; 2 – Nettoyage et contrôle vidéo des égouts du chemin du Moulin et de la rue des Espérants

VI. Décision budgétaire modificative
VII. Questions diverses

1 – Ecole ; 2 – Redevance d’occupation du domaine public ERDF et France Telecom ; 3 – Travaux de ferronnerie ; 4 – Demande d’Evelyne Auphand ; 5 – Biens sans maître ; 6 – Plan de prévention des risques ; 7 – Enquête publique du SIAA ; 8 – Travaux au lavoir de la Bourgade ; 9 – Agenda

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Ordre du jour de la séance du mercredi 11 août 2010

I. Quorum
II. Accueil des enfants de moins de 3 ans à la maternelle
III. Questions diverses

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Ordre du jour de la séance du mercredi 4 août 2010

I. Accueil des enfants de moins de 3 ans à la maternelle
II. Questions diverses

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Ordre du jour de la séance du mardi 27 juillet 2010

I. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 9 juin 2010 et du 30 juin 2010
II. Délibération et convention pour les terrasses
III. Délibération pour l’instauration de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de France Telecom et ERDF
IV. Questions diverses

1 – Situation des employés ; 2 – Levée du droit de préemption urbain ; 3 – Point sur les travaux ; 4 – Projet rue des Espérants et rue de Ecoles ; 5 – Circulation fête votive ; 6 – Bibliothèque ; 7 – Association de maires de Vaucluse ; 8 – Règlement de la salle polyvalente

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Ordre du jour de la séance du mercredi 30 juin 2010

I. Achat du camion
II. Demande de subvention pour la réfection du chemin du Connier
III. Délibération instituant une redevance pour les terrasses
IV. Questions diverses

1 – Eclairage de la place de la Libération ; 2 – Marché dominical et estival ; 3 – Impromptus ; 4 – Cantine bio ; 5 – Voirie ; 6 – Employés ; 7 – Chaudière de l’école ; 8 – Agenda

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Ordre du jour de la séance du mercredi 9 juin 2010

I. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 31 mars 2010, 29 avril 2010 et 11 mai 2010
II. Création d’un poste d’adjoint administratif
III. Convention avec la Copavo pour la mise à disposition de Caroline Delsenne
IV. Décision budgétaire modificative
V. Devis divers

1 – Voirie ; 2 – Chaudière ; 3 – Cimetière ; 4 – Tennis

VI. Questions diverses

1 – Situation des employés ; 2 – Présentation du projet du nouveau système de ramassage des déchets ; 3 – Projet route de Roaix ; 4 – Convention avec le Choeur Européen pour l’utilisation de la salle polyvalente ; 5 – Modification du règlement de la salle polyvalente ; 6 – Courriers divers ; 7 – Club des Aînés ; 8 – Campement à l’Aygues ; 9 – Andréa Téton ; 10 – Maison Pythoud ; 11 – Agenda

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Ordre du jour de la séance du mardi 11 mai 2010

I. Contractualisation 2009 – 2010 – 2011 avec le conseil général
II. Subvention pour l’éclairage public du parc de stationnement de la Maison Garcia
III. Subvention pour le remplacement de la chaudière de l’école
IV. Convention avec l’association « les ringards »
V. Questions diverses

    1 – Location de la salle polyvalente pour les répétitions du chœur européen ; 2 – Instauration d’une redevance d’occupation d’espace public pour les terrasses

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Ordre du jour de la séance du jeudi 29 avril 2010

I – Décision budgétaire modificative
II – Subventions aux associations
III – Convention avec la saur
IV – Embauche au secrétariat à temps partiel
V – Questions diverses

    1 – Levée du droit de préemption urbain ; 2 – Collecte des pesticides ; 3 – Invitation à la cérémonie du 8 mai ; 4 – Restauration des remparts par Acare Environnement ; 5 – Horloge ; 6 – Équipement du stade ; 7 – Formation des élus ; 8 – Aire de stationnement pour les camping-cars ; 9 – Campement à l’Aygues ; 10 – Entrée route de Roaix ; 11 – Devis pour la réparation de la petite salle du bar ; 12 – Achat d’une tondeuse à gazon ; 13 – Maison des « Templiers »

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Ordre du jour de la séance du mercredi 31 mars 2010

I. Présentation du projet d’aménagement du stade par la délégation de l’association Les Ringards
II. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 23 février 2010
III. Budget 2010

    1 – Budget de la commission communale d’action sociale ; 2 – Budget de la commune ; 3 – Taux des taxes ; 4 – Budget de l’assainissement ; 5 – Redevances d’assainissement ; 6 – Instauration d’une taxe de raccordement
    7 – Remboursement anticipé d’un emprunt

IV. Proposition d’embauche au secrétariat d’une secrétaire à mi-temps
V. Devis pour la réparation de l’horloge
VI. Devis pour le débroussaillage
VII. Délibération sur l’exonération de taxe foncière pour les jeunes agriculteurs
VIII. Réorganisation liée au manque de disponibilité d’un élu

    1 – Délégués de la commune à la Copavo ; 2 – Organisation des services techniques ; 3 – Modification des indemnités

IX. Procès en appel pour l’arrêté sur les OGM
X. Questions diverses

    1 – Levée du droit de préemption urbain ; 2 – Délibération pour la régularisation du chemin des Estaillades ; 3 – Taille des oliviers

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Ordre du jour de la séance du 22 février 2010

I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 janvier
II – Convention avec le département pour la gestion des routes
III – Délibération pour la révision du PLU
IV – Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs de la commune, du CCAS et de l’assainissement
V – Gestion de la Maison Garcia
VI – Questions diverses

    1 – DGE 2010 ; 2 – Embauche au secrétariat ; 3 – Convention avec l’entreprise d’insertion Acare ; 4 – Courses de vélo ; 5 – Don à la commune de la famille de Jacques Bertrand ; 6 – Convention pour le réseau d’assainissement sur le chemin du cimetière ; 7 – Installation d’un ébéniste en centre village ; 8 – Changement partiel de destination du local municipal de la Boîte à nougats ; 9 – Achat par un particulier de la « maison des Templiers » ; 10 – Levée du droit de préemption urbain ; 11 – Semaine sans pesticide ; 12 – Bureau de poste ; 13 – Comité des fêtes

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Ordre du jour de la séance du jeudi 14 janvier 2010

I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2009
II – Convention avec le département
III – Bilan des investissements 2009 et prévisions 2010
IV – Rapport d’activités 2008 de la Copavo
V – Devis pour l’électrification de l’horloge
VI – Décisions budgétaires modificatives commune et assainissement
VII – Questions diverses

    1 – Situation difficile pour une habitante du village ; 2 – Financement du voyage scolaire ; 3 – Problème d’égouts ; 4 – Levées du droit de préemption urbain ; 5 – Bilan de l’utilisation de la salle polyvalente pour 2009 ; 6 – Demande du Père Michel Berger ; 7 – Problème d’éclairage public ; 8 – Épisode neigeux ; 9 – Agenda

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