Villedieu Vaucluse 

Mairie de Villedieu, Haut-Vaucluse

Procès-verbaux des réunions du conseil municipal 2016

Ordre du jour de la séance du lundi 28 novembre 2016

I. Délibération budgétaire modificative (4) modifiant le budget prévisionnel et autorisant la demande de prêts auprès de la Caisse des dépôts dans le cadre de rénovation de l’immeuble du Café du Centre.
II. Délibération autorisant l’emprunt à taux zéro auprès de la Caisse des Dépôts dans le cadre des travaux de réfection du Café du Centre.
III. Délibération modifiant la perception de la taxe de raccordement dans le cadre du branchement au réseau d’assainissement collectif.
IV. Affaires sociales et CCAS : information à l’assemblée municipale de taxes et produits irrécouvrables.
V. Compte rendu des Commissions.
VI. Questions diverses.
VII. Agenda.

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Ordre du jour de la séance du mardi 25 octobre 2016

I. Délibération octroyant le versement d’indemnité de conseil au comptable du Trésor Public.
II. Délibérations budgétaires : délibération modificative concernant le paiement des travaux de réfection de voirie et de révision du PLU et délibération autorisant le transfert des subventions imputées à tort.
III. Délibération modifiant le tableau de l’effectif communal.
IV. Compte rendu des Commissions.
V. Questions diverses.
VI. Agenda.

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Ordre du jour de la séance du lundi 26 septembre 2016

I. Délibération donnant à Monsieur le Maire l’autorisation de signature en matière de Marché Public à Procédure Adaptée (Dossier Café du Centre).
II. Délibération concernant le choix du bureau pour la mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux de réfection du Café du Centre.
III. Délibération de contractualisation 2016 : Rénovation du bâtiment communal abritant le Café du Centre.
IV. Délibération concernant le schéma de mutualisation des services avec la Copavo.
V. Délibération modification budgétaire.
VI. Délibérations approuvant la modification du PLU.
VII. Assurance statutaire du personnel communal.
VIII. Compte rendu des Commissions.
IX. Questions diverses.
X. Agenda.

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Ordre du jour de la séance du lundi 11 juillet 2016

I. Délibération pour la dissolution du CCAS au 1er janvier 2017 et délibérations relatives aux travaux et emprunts pour la réfection du Café du Centre.
II. Projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la cave Villedieu-Buisson.
III. Comptes rendus des commissions communales.
IV. Questions diverses.

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Ordre du jour de la séance du lundi 13 juin 2016

I. Délibération concernant la rénovation de l’immeuble du Café du Centre — demande de subvention.
II. Budget : décision modificative.
III. Délibération modifiant le montant de certaines indemnités des élus.
IV. Personnel communal.
V. Comptes rendus des commissions communales.
VI. Questions diverses.

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Ordre du jour de la séance du jeudi 12 mai 2016

I. Choix pour la gérance du Café du Centre, signature du contrat et autorisation donnée au Maire.
II. Approbation de la révision du PLU.
III. Comptes rendus des commissions communales.
IV. Questions diverses.
V. Agenda.

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Ordre du jour de la séance du lundi 11 avril 2016

I. Approbation des comptes administratifs de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2015.
II. Approbation des comptes de gestion de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2015.
III. Affectation de résultats de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2015.
IV. Vote du taux des taxes.
V. Vote des budgets 2016 de la commune, de l’assainissement et du CCAS.
VI. Vote des subventions aux associations.
VII. Désignation de l’architecte en charge de la maitrise d’œuvre du projet de rénovation de l’immeuble du « Café du Centre ».
VIII. Demande de subventions pour les travaux de réfection du Café du Centre : Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et Soutien à l’Investissement Public local 2016.
IX. Délibération pour la modification de dénominations de trois voies.
X. Modification des indemnités de Monsieur le Maire et de Madame la Première Adjointe suite à la réintégration du maire dans la plénitude de ses fonctions.
XI. Compte rendu du travail effectué par les commissions communales.
XII. Questions diverses.

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Ordre du jour de la séance du mercredi 23 mars 2016

0. Café du Centre
I. Délibération relative à la télétransmission des actes administratifs.
II. Délibération relative à l’aménagement du parking route de Roaix – D7.
III. Délibération modifiant le montant de certaines indemnités des élus.
IV. Délibération relative à la convention avec le C.A.U.E. pour la mission d’accompagnement de maîtrise d’ouvrage pour le Café du Centre
V. Questions diverses.
IV. Compte rendu du travail effectué par les commissions communales.

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Ordre du jour de la séance du lundi 29 février 2016

I. Délibération sur le lancement de l’enquête publique pour la zone « sous le château ».
II. Délibération Syndicat Forestier.
III. Urbanisme
IV. Compte rendu du travail effectué par les commissions communales.
V. Questions diverses.

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Ordre du jour de la séance du lundi 25 janvier 2016

I. Indemnités du receveur municipal.
II. Modification de la contractualisation 2015.
III. Compte rendu du travail effectué par les commissions communales.
IV. Questions diverses.

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