Villedieu Vaucluse 

Mairie de Villedieu, Haut-Vaucluse

Procès-verbaux des réunions du conseil municipal 2015

Ordre du jour de la séance du lundi 7 décembre 2015

I. Délibération R.A.O.
II. Délibération des Syndicats de l’Aygues.
III. Délibération vente Cts Robert / Commune de Villedieu.
IV. Dons de l’association Les Amis de la chapelle Saint-Laurent.
V. Compte rendu du travail effectué par les commissions communales.
VI. Urbanisme.
VII. Questions diverses.

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Ordre du jour de la séance du lundi 2 novembre 2015

I. Délibération modificative sur le FPIC 2015.
II. Délibération modificative : crédits supplémentaires.
III. Délibération sur la numérotation et la dénomination des voies.
IV. Compte rendu du travail effectué par les commissions communales.
VI. Questions diverses.

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Ordre du jour de la séance du lundi 21 septembre 2015

1. Délibération relative au projet de revision allégée du P.L.U. et bilan de la concertation.
2. Urbanisme.
3. Compte rendu des commissions.
4. Questions diverses.

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Ordre du jour de la séance du lundi 31 août 2015

1. Délibération sur la maison Pythoud.
2. Délibération sur l’affectation de la contractualisation.
3. Urbanisme.
4. Compte rendu des commissions.
5. Questions diverses.

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Ordre du jour de la séance du lundi 29 juin 2015

1. Délibération sur la dénomination des rues, places et chemins.
2. Délibération sur l’adoption du PDIPR revision 2015 (plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée).
3. Délibération sur la modification du tableau des effectifs.
4. Délibération sur la détermination de l’indemnité de fonction du suppléant pour la période d’empêchement du maire.
5. Délibération sur le lancement de la procédure de révision du PLU, concernant la zone AUh, « sous le château ».
6. Délibération sur le tarif des temps d’accueil périscolaires.
7. Délibération sur l’adoption du rapport n° 6 de la commission d’évaluation des charges transférées de la Copavo.
8. Permis de construire.
9. Compte rendu des commissions.
10. Questions diverses.

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Ordre du jour de la séance du lundi 18 mai 2015

I. Choix de l’entreprise pour les travaux de voirie 2015 : Réfection des chemins de Saint-Laurent et la Montagne
II. Vote des subventions aux associations pour l’année 2015
III. Copavo
IV. Compte rendu de la commission école
V. Café du Centre
VI. Commission urbanisme
VII. Questions diverses

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Ordre du jour de la séance du mercredi 8 avril 2015

I. Approbation des comptes administratifs de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2014
II. Approbation des comptes de gestion de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2014
III. Affectation de résultats de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2014
IV. Vote du taux des taxes
V. Vote des budgets 2015 de la commune, de l’assainissement et du CCAS
VI. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
VII. Compte rendu du travail effectué par les commissions communales
VIII. Convention avec le département pour la mise en sécurité de la RD 7 côté route de Roaix
IX. Questions diverses

    A. – Point sur les autorisations d’urbanisme ; B. – Convention pour l’occupation du domaine public communal pour les commerces ambulants.

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Ordre du jour de la séance du lundi 2 mars 2015

I. Demande de subvention au titre du Fonds de Solidarité Locale de la Région
II. Compte rendu du travail effectué par les commissions communales
III. Questions diverses

    A. – Point sur les autorisations d’urbanisme ; B. – Organisation des élections départementales ; C. – Demande de M. Cambonie, Paëlla La Gardoulène.

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Ordre du jour de la séance du jeudi 22 janvier 2015

I. Choix de l’entreprise pour les travaux de restauration de la Chapelle Saint-Laurent
II. Crédits supplémentaires restes à réaliser 2014
III. Renouvellement du contrat de travail de Bernadette Croon
IV. Compte rendu du travail effectué par les commissions communales
VI. Questions diverses

    A. – Devis pour le nettoyage de la hotte de la cantine ; B. – Devis pour les volets du balcon de la mairie ; C. – Remerciements ; D. – Proposition de Jean-Louis Vollot.

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