Villedieu Vaucluse 

Mairie de Villedieu, Haut-Vaucluse

Procès-verbaux des réunions du conseil municipal 2014

Ordre du jour de la séance du mercredi 17 décembre 2014

I. Adhésion au service commun des autorisations des droits des sols avec la Copavo
II. Indemnités de conseil allouées aux receveurs municipaux pour 2014 : Mme Finck et Mme Verney
III. Décision budgétaire modificative n°3 commune
IV. Compte rendu du travail effectué par les commissions communales
VI. Questions diverses

    A. – Rencontre avec Claude Haut ; B. – Vœux du maire ; C. – Personnel communal.

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Ordre du jour de la séance du mercredi 19 novembre 2014

I. Vente de la « Maison Pythoud » – désignation du prix de vente et de l’acquéreur
II. Décision budgétaire modificative n°2 commune
III. Contractualisation 2014 – Choix des opérations
IV. Appel d’offres pour la restauration de la Chapelle Saint-Laurent
V. Compte-rendu du travail effectué par les commissions communales
VI. Questions diverses

    A. Désignation des délégués au Syndicat d’Electrification Vauclusien ; B. – Invitations diverses ; C. – Démission de Jean Malatia ; D. – Suggestion de M. Alain Martin.

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Ordre du jour de la séance du jeudi 30 octobre 2014

I. Décision budgétaire modificative assainissement n°1 – Annule et remplace
II. Chapelle Saint-Laurent – Plan de financement provisoire et demande de subvention
III. Maison Pythoud
IV. Compte-rendu du travail effectué par les commissions communales
VI. Devis réseau pluvial du Connier
VII. Contractualisation 2014
VIII. Questions diverses

    A. Point sur l’urbanisme ; B. – Devis pour la taille des platanes et des cyprès ; C. – Employés communaux ; D. – Cérémonie du 11 novembre ; E. – Commission Gagnière ; F. – Instruction du droit des sols.

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Ordre du jour de la séance du lundi 15 septembre 2014

I. Choix de l’entreprise suite à l’appel d’offres pour la réfection du « haut » du chemin du Connier et du « bas » du chemin du Moulin
II. Maison Pythoud
III. Fonds départemental d’aide aux jeunes de Vaucluse
IV. Adoption du rapport n°5 de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la Copavo suite à l’intégration des communes de Mollans-sur-Ouvèze et Saint-Roman-de-Malegarde
V. Compte-rendu du travail effectué par les commissions communales
VI. Questions diverses

    1. Point sur l’urbanisme ; 2. – Danse ; 3. – Demande de Graziella Barre ; 4. – Informations diverses.

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Ordre du jour de la séance du jeudi 31 juillet 2014

I. Tarif des tickets pour le temps d’accueil périscolaire
II. Tarif du ticket de cantine au 1er septembre 2014
III. Convention pour la mise en œuvre du dispositif d’assistance aux collectivités territoriales de Vaucluse (DACT)
IV. Point sur la Contractualisation 2014
V. Compte-rendu du travail effectué par les commissions communales
VI. Questions diverses

    1. Point sur l’urbanisme ; 2. – Aïoli du vendredi 8 août ; 3. – Tournage d’un film.

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Ordre du jour de la séance du jeudi 26 juin 2014

I. Autorisation donnée au maire pour signature régularisation Chemin des Ramades
II. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
III. Motion contre la réforme des rythmes scolaires
IV. Réforme des rythmes scolaires rentrée 2014
V. Modification des statuts du syndicat R.A.O.
VI. Motion de soutien à l’AMF sur les conséquences de la baisse des dotations de l’État
VII. Motion de soutien à la Chambre d’Agriculture de Vaucluse
VIII. Modification de la Commission urbanisme
IX. Décision budgétaire modificative n°1 commune
X. Questions diverses

    1. Point sur l’urbanisme ; 2. – Compte-rendu du travail effectué par les commissions.

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Ordre du jour de la séance du mercredi 7 mai 2014

I. Délibération modificative pour les commissions communales
II. Fonctionnement et compte-rendu du travail de chaque commission
III. Mise en place des réunions d’adjoints élargies
IV. Questions diverses

    1. Festival après les vendanges ; 2. – Association des Maires de Vaucluse ; – 3. Copavo ; 4. – Commission Gagnière ; 5. – Chrystelle Luciani ; 6. – Monique Blanc (fille de Jeannine Dieu) ; 7. – Alain Sirop ; 8. – Remise de la distinction de maire honoraire à Jean-Louis Vollot ; 9. – Stationnement gênant devant la Maison Bleue ; 10. – Cimetière ; 11. – Élections européennes ; 12. – Maison Pythoud ; 13. – Cérémonie du 8 mai ; 14. – Permis de construire d’Olivier Bertand.

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Ordre du jour de la séance du vendredi 11 avril 2014

I. Affectation de résultats de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2013
II. Subvention aux associations 2014
III. Vote du taux des taxes
IV. Vote des budgets 2014 de la commune, de l’assainissement et du CCAS
V. Indemnités des élus
VI. Commissions communales
VII. Désignation des délégués au syndicat Rhône Aygues Ouvèze (RAO)
VIII. Désignation Des délégués au syndicat intercommunal pour l’aménagement de l’Aygues (SIAA)
IX. Désignation des délégués au syndicat mixte de valorisation forestière (SMDVF)
X. Délégations données au maire
XI. Convention avec l’association « Les amis de la chapelle Saint-Laurent »
XII. Questions diverses

    1. Informations sur l’urbanisme ; 2. – Devis pour le débroussaillage des chemins ; – 3. Renouvellement du contrat de Bernadette Croon ; 4. – Dossier Chrystelle Luciani ; 5. – Dossier Stéphane Blanchard – Jane Korn ; 6. – Demandes diverses.

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Ordre du jour de la séance du mercredi 19 mars 2014

I. Approbation des comptes administratifs de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2013
II. Approbation des comptes de gestion de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2013
III. Approbation de la modification du PLU pour l’ouverture de la zone du Connier
IV. Adhésion au syndicat d’électrification vauclusien (S.E.V.)
V. Questions diverses

    1. Informations sur l’urbanisme ; 2. – Demande de Graziella Barre ; – 3. Inscriptions sur le mur de l’école.

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Ordre du jour de la séance du jeudi 30 janvier 2014

I. Refinancement d’un emprunt
II. Convention de mise a disposition d’un local au profit de l’association « La Gazette »
III. Projet de convention avec l’association « Les Amis de la Chapelle Saint-Laurent »
IV. Questions diverses

    1. Informations sur l’urbanisme ; 2. – Attribution du logement du Villadeï ; – 3. Point sur les travaux et les actions en cours, à venir et les différents dossiers.

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