Villedieu Vaucluse 

Mairie de Villedieu, Haut-Vaucluse

Procès-verbaux des réunions du conseil municipal 2013

Ordre du jour de la séance du jeudi 12 décembre 2013

I. Réforme des rythmes scolaires
II. Délibération budgétaire modificative n°4 – Commune
III. Délibération budgétaire modificative n°1 – Assainissement
IV. Devis pour l’inscription sur le mur de l’école
V. Constitution d’une servitude de passage sur le domaine public communal, au profit de la S.C.I. Volubilis
VI. Subvention à l’association « Éclats de Scène » pour l’organisation des « Conviviales »
VII. Questions diverses

    1. Informations sur l’urbanisme ; 2. – Devis de réparation du monument chemin de Saint-Claude ; – 3. Point sur les travaux en cours et à venir et les différents dossiers ; – 4. Agenda.

Télécharger le compte rendu de la séance du jeudi 12 décembre 2013

Ordre du jour de la séance du mercredi 6 novembre 2013

I. Contractualisation 2013
II. Délibération budgétaire modificative n°3 – Commune
III. Devis pour les travaux de la source Saint-Laurent
IV. Devis pour l’inscription sur le mur de l’école
V. Modification du tableau des effectifs
VI. Modification des statuts de la Copavo n°8
VII. Questions diverses

    1. Informations sur l’urbanisme ; – 2. Point sur l’urbanisme ; – 3. Signalétique ; – 4. Chemin de la Gardette Est (desservant Caroline Nancy) ; – 5. Divers.

Télécharger le compte rendu de la séance du mercredi 6 novembre 2013

Ordre du jour de la séance du jeudi 12 septembre 2013

I. Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor
II. Point urbanisme
III. Devis pour la réparation de la chaudière des appartements de l’école
IV. Inscription sur le mur de l’école
V. Questions diverses

    1. Informations sur l’urbanisme ; – 2. Travaux de voirie urgents sur le chemin de Saint-Claude ; – 3. Les sources ; – 4. Travaux de réfection de voirie rue des Sources ; – 5. Commission environnement de la Copavo ; – 6. Plaque du lotissement Gustave Tardieu ; – 7. Signalétique ; – 8. Agenda.

Télécharger le compte rendu de la séance du jeudi 12 septembre 2013

Ordre du jour de la séance du jeudi 25 juillet 2013

I. Droit de préemption en matière commerciale et artisanale
II. Autorisation donnée au maire d’ester en justice dans l’affaire commune de Villedieu / Zammit
III. Participation employeur au financement des garanties de protection sociale complémentaire et de prévoyance des agents
IV. Cession Commune de Villedieu / Gay
V. Prêt La Banque Postale
VI. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Motion contre le transfert de la compétence « plan local d’urbanisme et documents d’urbanisme » aux intercommunalités ; – 3. Agenda.

Télécharger le compte rendu de la séance du jeudi 25 juillet 2013

Ordre du jour de la séance du jeudi 24 juin 2013

I. Approbation des comptes rendus du conseil municipal du mardi 12 février 2013, du vendredi 12 avril 2013 et du jeudi 16 mai 2013
II. Délibération budgétaire modificative n°2 commune
III. Devis pour la 2e tranche de signalétique
IV. Devis pour le remplacement et l’entretien de 4 poteaux incendie
V. Urbanisme et PLU
VI. École
VII. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Sources ; – 3. Accueil des scouts belges au skate-park ; 4. Agenda.

Télécharger le compte rendu de la séance du jeudi 24 juin 2013

Ordre du jour de la séance du jeudi 16 mai 2013

I. Modification du taux de la taxe foncière sur le non bâti
II. Délibération budgétaire modificative
III. Répartition des sièges de la Copavo à partir de 2014
IV. Dénomination de certains lieux sans nom
V. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Logiciel de gestion du cimetière ; – 3. Devis pour le chantier des Tons ; – 4. Convention pour l’entretien de la station d’épuration ; – 5. Réfection de la Grand’ Rue et de la rue des Sources ; – 6. Agenda.

Télécharger le compte rendu de la séance du jeudi 16 mai 2013

Ordre du jour de la séance du vendredi 12 avril 2013

I. Vote du budget 2013 (commune, assainissement et CCAS) et affectation de résultats
II. Vote du taux des taxes
III. Subvention aux associations 2013
IV. Modification de la taxe de raccordement à l’assainissement collectif
V. Indemnités des élus
VI. Désignations des commissions communales
VII. Désignation des délégués à la Copavo
VIII. Révision du PLU
IX. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Devis débroussaillage ; – 3. Devis pour la fourniture et la pose de plaques de rues.

Télécharger le compte rendu de la séance du vendredi 12 avril 2013

Ordre du jour de la séance du mardi 12 février 2013

I. Crédits supplémentaires restes à réaliser 2012
II. Reforme des rythmes scolaires
III. Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2012
IV. Approbation des comptes de gestion 2012
V. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Possibilité de rachat du fond de commerce du Villadeï ; – 3. Élections complémentaires des 10 et 17 mars 2013.

Télécharger le compte rendu de la séance du mardi 12 février 2013

Archives

Les conseils municipaux en 2017
Les conseils municipaux en 2016
Les conseils municipaux en 2015
Les conseils municipaux en 2014
Les conseils municipaux en 2012
Les conseils municipaux en 2011
Les conseils municipaux en 2010