Villedieu Vaucluse 

Mairie de Villedieu, Haut-Vaucluse

Procès-verbaux des réunions du conseil municipal 2012

Ordre du jour de la séance du jeudi 22 novembre 2012

I. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du jeudi 25 octobre 2012
II. Décision budgétaire modificative commune
III. Demande de subvention exceptionnelle du club d’échecs
IV. Motion sur l’exploitation des gaz de schiste
V. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Communiqué des maires de la Copavo en soutien au maire de Sablet ; – 3. Remise en état de l’alarme de la Maison Garcia ; – 4. Numérisation des registres d’État civil ; – 5. Avenant au marché de réfection du Chemin des Pigières ; – 6. Nouvel employé des services techniques ; – 7. Agenda.

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Ordre du jour de la séance du jeudi 25 octobre 2012

I. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du jeudi 13 septembre 2012
II. Délibérations diverses

    1. Délibération pour la cession de terrain entre la commune et Martin, Blanchard, Bello et Leboucq ; – 2. Décision budgétaire modificative ; – 3. Subvention PAS – Modification du montant ; – 4. Modalités de répartition du produit des concessions du columbarium.

III. Devis divers

    1. Étude du coût de la VRD pour le quartier du Devès et du Connier ; – 2. Réfection de la canalisation des eaux usées devant le Café du Centre ; – 3. Assurances ; – 4. Devis pour le portail du cimetière.

IV. Rapport d’activités de la Copavo
V. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Motion pour l’exploitation des gaz de schiste ; – 3. Choralies 2013 ; – 4. Demande de « La Remise » ; – 5. Intervention auprès des services postaux ; – 6. Agenda.

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Ordre du jour de la séance du jeudi 13 septembre 2012

I. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 août 2012
II. Règlement du cimetière
III. Indèmnité de conseil à la comptable du trésor
IV. Proposition de cession à la commune
V. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Convention avec le CCAS de Vaison-la-Romaine pour le portage de repas ; – 3. Motion de soutien aux éleveurs ovins de PACA ; – 4. Dénomination des rues ; – 5. Positionnement des bancs en pierre de la nouvelle place ; – 6. Chevauchée des blasons ; – 7. Fin de l’année ; – 8. Commémoration des inondations du 22 septembre 1992 ; – 9. Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 2 août 2012

I. Projet d’aménagement derrière le bar
II. Projet de signalétique au centre du village
III. Règlement du cimetière
IV. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Travaux du préau ; – 3. Droit de passage de Jean-Michel Truchement, impasse des Templiers ; – 4. Placétanou ; – 5. Modification du tableau des effectifs ; – 6. Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 28 juin 2012

I. Règlement de la cantine
II. Approbation de l’enquête publique pour le classement d’une impasse dans le domaine public communal
III. Demande de prêt relais
IV. Contractualisation 2012
V. Résultat de l’appel d’offres pour les travaux de réfection de voirie du chemin des « Pigières »
VI. Attribution du lot 6 – préau de l’école – Réaménagement d’espaces publics au centre du village
VII. Demande de subvention à la Région dans le cadre du PAS
VIII. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Fonds départemental d’aide aux jeunes du Conseil Général ; – 3. Modification de la subvention accordée en 2012 à l’association « Les ateliers du regard » ; – 4. Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 26 avril 2012

I. Création d’une zone de rencontre
II. Demande de subvention au titre du programme 2012 de répartition des amendes de police
III. Délibération pour le contrat de rivière et la gestion globale du bassin versant de l’Aygues
IV. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Remerciements ; – 3. Dépliants « guide des festivités 2012 » ; – 4. Campement à l’Aygues ; – 5. Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 22 mars 2012

I. Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2011
II. Vote du budget 2012
III. Proposition du nouveau périmètre de la Copavo suite à l’intégration de St Roman de Malegarde et de Mollans sur Ouvèze
IV. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Devis ferronnerie ; – 3. Devis débroussaillage ; – 4. Devis pour la remise aux normes de l’électricité de la cuisine du bar ; – 5. Marché de travaux pour l’entrée de l’école ; – 6. Loyer Villadeï ; – 7. Agenda

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Ordre du jour de la séance du jeudi 26 janvier 2012

I. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 21 décembre 2011
II. Point sur les travaux
III. Demandes de subventions
IV. Questions diverses

    1. Informations urbanisme ; – 2. Demande du Club des Aînés pour l’utilisation de la salle Pierre Bertrand ; – 3. Demande de M. Bublot pour une concession au cimetière communal ; – 4. Demande de la station du Mont Serein ; – 5. Subvention pour la classe verte de Mme Beloeil ; – 6. Agenda

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