Villedieu Vaucluse 

Mairie de Villedieu, Haut-Vaucluse

Procès-verbaux des réunions du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du mardi 4 avril 2017

I. Approbation des comptes administratifs de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2016.
II. Approbation des comptes de gestion de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2016.
III. Affectation de résultats de la commune, de l’assainissement et du CCAS 2016.
IV. Vote des budgets de la commune et de l’assainissement 2017.
V. Vote du taux des taxes.
VI. Vote des subventions aux associations pour 2017.
VII. Délibération fixant les indemnités de fonction des élus.
VIII. Réserve parlementaire – Rénovation de l’immeuble Café du Centre – phase 2.

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Ordre du jour de la séance du jeudi 23 mars 2017

I. Délibération : DETR 2017- Demande de subvention pour les travaux de rénovation de l’immeuble du Café du Centre.
II. Compte rendu des Commissions
III. Questions diverses
IV. Agenda

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Ordre du jour de la séance du lundi 20 février 2017

I. Délibération : Refus du transfert des compétences de PLU, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale vers la Communauté de communes du Pays Vaison Ventoux.
II. Compte rendu des Commissions.
III. Questions diverses.
IV. Agenda.

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Ordre du jour de la séance du mercredi 25 janvier 2017

I. Délibération validant la modification des statuts de la COPAVO.
II. Délibération d’adhésion au CYPRES, association loi 1901, dans le cadre de la réalisation du Plan Communal de Sauvegarde.
III. Délibérations donnant délégation de signature à MM MARTIN (Finances) et GIRARD (Urbanisme).
IV. Compte rendu des Commissions.
V. Questions diverses.
VI. Agenda.

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