Villedieu Vaucluse 

Mairie de Villedieu, Haut-Vaucluse

Procès-verbaux des réunions du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du lundi 2 juillet 2018

I. Présentation du projet scolaire de l’école communale par Mme Alexiane CAPOCCI.
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juin 2018.
III. Délibération budgétaire modificative (1) communale qui annule et remplace la délibération n° 20-2018 votée le 4 juin dernier concernant des crédits supplémentaires.
IV. Urbanisme : présentation de la liste des permis de construire, des déclarations préalables et des levées du droit de préemption.
V. Les commissions.
VI. Questions diverses.
VII. Agenda.

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Ordre du jour de la séance du lundi 4 juin 2018

I. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2018.
II. Délibération budgétaire modificative (1) commune – Crédits supplémentaires.
III. Urbanisme : présentation de la liste des permis de construire, des déclarations préalables et des levées du droit de préemption.
IV. Les commissions.
V. Questions diverses.
VI. Agenda.

Télécharger le compte rendu de la séance du lundi 4 juin 2018.

Ordre du jour de la séance du lundi 23 avril 2018

I. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2018.
II. Délibération portant attribution des subventions aux associations pour 2018.
III. Délibération portant autorisation d’une aide sociale pour une participation financière de la commune au portage des repas à domicile.
IV. Délibération portant sur le programme de voirie 2018-2019.
V. Délibération portant sur le programme de voirie 2018-2019 – Bis.
VI. Délibération portant sur une demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA.
VII. Délibération portant sur les redevances d’occupation du domaine public et règlementation.
VIII. Urbanisme : présentation de la liste des permis de construire, des déclarations préalables et des levées du droit de préemption.
IX. Les commissions.
X. Questions diverses.
XI. Agenda.

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Ordre du jour de la séance du lundi 19 mars 2018

I. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2018.
II. Approbation des comptes administratifs de la commune, de l’assainissement 2017.
III. Approbation des comptes de gestion de la commune et de l’assainissement.
IV. Affectation de résultats de la commune, de l’assainissement 2017.
V. Vote des budgets 2018 de la commune et de l’assainissement.
VI. Vote du taux des taxes 2018.
VII. Urbanisme : présentation de la liste des permis de construire, des déclarations préalables et des levées du droit de préemption.
VIII. Compte rendus des commissions.
IX. Agenda.

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Ordre du jour de la séance du lundi 26 février 2018

I. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2018.
II. Urbanisme : présentation de la liste des permis de construire, des déclarations préalables et des levées du droit de préemption.
III. Compte rendu des Commissions.
IV. Questions diverses.
V. Agenda.

Télécharger le compte rendu de la séance du lundi 26 février 2018.

Ordre du jour de la séance du mardi 23 janvier 2018

I. Délibération proposant la modification du tableau des effectifs au 1er février 2018.
II. Urbanisme : présentation de la liste des permis de construire, des déclarations préalables et des levées de droit de préemption.
III. Compte rendu des Commissions.
IV. Questions diverses.
V. Agenda.

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